77137_PLU_20250606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTACON"



Informations

Nom du document DU_77137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTACON
Maillage 77137 COURTACON
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2025 à 09:21
Publié le 12/09/2025 à 10:00
Mis à jour le 12/09/2025 à 10:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77137_PLU_20250606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8b5c93b6bd218e91bc711e79d33c501
Producteur Mairie de Courtacon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTACON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77137
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2595682,48.6828221,3.3223537,48.7286813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77137_procedure_20250606.pdf Procédure
77137_rapport_1_20250606.pdf Partie 1
77137_rapport_2_20250606.pdf Partie 2
77137_padd_20250606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77137_reglement_20250606.pdf Règlement écrit
77137_reglement_graphique_1_20250606.pdf Règlement graphique 1
77137_reglement_graphique_2_20250606.pdf Règlement graphique 2
77137_arrete_infrastructure_20250606.pdf Arrete infrastructure
77137_especes_proscrites_20250606.pdf Especes proscrites
77137_especes_recommandees_20250606.pdf Especes recommandees
77137_info_lin_19_01_20250606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77137_info_surf_04_00_20250606.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77137_info_surf_14_00_1_20250606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
77137_info_surf_14_00_2_20250606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
77137_liste_annexes_20250606.pdf Liste annexes
77137_liste_sup_20250606.pdf Liste sup
77137_plan_agricole_20250606.pdf Plan agricole
77137_plan_sup_20250606.pdf Plan sup
77137_sup_t7_20250606.pdf Sup t7
77137_orientations_amenagement_1_20250606.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Courtacon
Téléphone : Aucun
Courriel : mcourtacon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mcourtacon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.