85166_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLONNE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLONNE-SUR-MER
Maillage 85166 OLONNE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 16:05
Publié le 03/07/2025 à 16:27
Mis à jour le 03/07/2025 à 16:27
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 85166_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8b69f1a7646bdeb3582428a5b4d407d
Producteur Gwenaëlle CORRIOU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLONNE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85166
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8609352,46.5021512,-1.7116158,46.5952439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85166_procedure_20250626.pdf Procédure
85166_rapport_1_20250626.pdf Partie 1
85166_rapport_2_20250626.pdf Partie 2
85166_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85166_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
85166_reglement_graphique_1_20250626.pdf Règlement graphique 1
85166_reglement_graphique_2_20250626.pdf Règlement graphique 2
85166_reglement_graphique_3_20250626.pdf Règlement graphique 3
85166_info_surf_04_1_20250626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85166_info_surf_14_1_20250626.pdf Info surf 14 1
85166_info_surf_99_1_20250626.pdf autre relevant de la loi littoral
85166_liste_sup_20250626.pdf Liste sup
85166_plan_loi_littoral_20250626.pdf Plan loi littoral
85166_plan_patrimoine_protege_20250626.pdf Plan patrimoine protege
85166_plan_sentiers_randonnee_20250626.pdf Plan sentiers randonnee
85166_plan_sup_20250626.pdf Plan sup
85166_plan_zad_zac_20250626.pdf Plan zad zac
85166_plan_zones_preemption_20250626.pdf Plan zones preemption
85166_prescription_pct_07_20250626.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
85166_prescription_surf_05_1_20250626.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85166_prescription_surf_99_1_20250626.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
85166_reglement_affichage_publicitaire_20250626.pdf Reglement affichage publicitaire
85166_orientations_amenagement_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gwenaëlle CORRIOU
Téléphone : Aucun
Courriel : gwenaelle.corriou@lsoagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gwenaelle.corriou@lsoagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.