74118_PLU_20210309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETREMBIERES"


Informations

Nom du document DU_74118
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETREMBIERES
Maillage 74118 ETREMBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2022 à 17:19
Publié le 13/04/2022 à 10:55
Mis à jour le 13/04/2022 à 10:55
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74118_PLU_20210309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8d3173fa6afe410d83231464ba64a93
Producteur Mairie d'Etrembières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETREMBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/04/2022.
Emprise [6.1754444,46.154287,6.2462217,46.1848478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74118_procedure_20210309.pdf Procédure
74118_rapport_1_20210309.pdf Partie 1
74118_rapport_2_20210309.pdf Partie 2
74118_rapport_3_20210309.pdf Partie 3
74118_padd_20210309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74118_reglement_20210309.pdf Règlement écrit
74118_reglement_graphique_1_20210309.pdf Règlement graphique 1
74118_reglement_graphique_2_20210309.pdf Règlement graphique 2
74118_reglement_graphique_3_20210309.pdf Règlement graphique 3
74118_reglement_graphique_4_20210309.pdf Règlement graphique 4
74118_Annexes_sanitaires_20210309.pdf Annexes sanitaires
74118_annexe_monuments_historiques_20210309.pdf Annexe monuments historiques
74118_annexe_risques_20210309.pdf Annexe risques
74118_annexes_informatives_20210309.pdf Annexes informatives
74118_liste_sup_20210309.pdf Liste sup
74118_orientations_amenagement_20210309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etrembières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etrembieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etrembieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.