51636_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-MARMERY"



Informations

Nom du document DU_51636
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-MARMERY
Maillage 51636 VILLERS-MARMERY
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 08:27
Publié le 16/04/2024 à 19:15
Mis à jour le 16/04/2024 à 19:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51636_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8ee7df0d1ed39c1183079e38a52920f
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-MARMERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51636
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1644752,49.11369,4.2247032,49.1475048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51636_procedure_20231212.pdf Procédure
51636_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51636_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51636_rapport_3_20231212.pdf Partie 3
51636_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51636_prescription_lin_01_20231212.pdf Espace boisé classé
51636_prescription_lin_02_20231212.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
51636_prescription_lin_03_20231212.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
51636_prescription_lin_04_20231212.pdf Périmètre issu des pdu sur obligation de stationnement
51636_prescription_lin_05_20231212.pdf Emplacement réservé
51636_prescription_lin_06_20231212.pdf Secteur à densité maximale pour les reconstructions ou aménagements de bâtiments existants
51636_prescription_lin_07_20231212.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
51636_prescription_lin_08_20231212.pdf Terrain cultivé et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger à protéger en zone urbaine
51636_prescription_lin_09_20231212.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
51636_prescription_lin_10_20231212.pdf Pré-emplacement réservé pour des équipements
51636_prescription_lin_11_20231212.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
51636_prescription_lin_12_20231212.pdf Secteur de projet, en attente d’un projet d’aménagement global
51636_prescription_lin_13_20231212.pdf Zone à aménager en vue de la pratique du ski
51636_prescription_lin_14_20231212.pdf Secteur de plan de masse
51636_prescription_lin_15_20231212.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
51636_prescription_lin_16_20231212.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
51636_prescription_lin_17_20231212.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
51636_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51636_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51636_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51636_info_lin19_01_1_20231212.pdf Info lin19 01 1
51636_info_lin_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51636_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51636_info_surf_99_00_1_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51636_info_surf_99_00_2_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51636_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
51636_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
51636_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.