67110_PLU_20240516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURRENBACH"



Informations

Nom du document DU_67110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURRENBACH
Maillage 67110 DURRENBACH
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 11:21
Publié le 16/07/2024 à 08:45
Mis à jour le 16/07/2024 à 08:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 67110_PLU_20240516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a914aaf88eb6760a8930bfce72a0b0c7
Producteur La mairie de Durrenbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DURRENBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67110
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.7455113,48.8872378,7.7854941,48.9133346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67110_procedure_20240516.pdf Procédure
67110_rapport_20240516.pdf Rapport
67110_padd_20240516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67110_prescription_surf_05_00_20240516.pdf Emplacement réservé
67110_reglement_20240516.pdf Règlement écrit
67110_reglement_graphique_20240516.pdf Règlement graphique
67110_0_liste_annexes_20240516.pdf 0 liste annexes
67110_annexes_20240516.pdf Annexes
67110_info_lin_19_01_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67110_info_surf_04_00_20240516.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67110_info_surf_19_01_20240516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67110_liste_sup_20240516.pdf Liste sup
67110_plan_sup_20240516.pdf Plan sup
67110_orientations_amenagement_18_00_20240516.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.