33018_PLU_20030925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL DE VIRVEE"


Informations

Nom du document DU_33018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL DE VIRVEE
Maillage 33018 VAL DE VIRVEE
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2023 à 11:24
Publié le 03/04/2023 à 12:13
Mis à jour le 03/04/2023 à 12:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33018_PLU_20030925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a917d44bf2f29b3a73ac1d29c32080c6
Producteur Mairie de Aubié-et-Espessas devenue Val-de-Virvée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL DE VIRVEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2003 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4235349,45.0053528,-0.3844558,45.0388823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33018_procedure_20030925.pdf Procédure
33018_rapport_1_20030925.pdf Partie 1
33018_rapport_2_20030925.pdf Partie 2
33018_padd_20030925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33018_reglement_20030925.pdf Règlement écrit
33018_reglement_graphique_1_20030925.pdf Règlement graphique 1
33018_reglement_graphique_2_20030925.pdf Règlement graphique 2
33018_info_surf_04_00_20030925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33018_liste_annexes_20030925.pdf Liste annexes
33018_orientations_amenagement_20030925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Aubié-et-Espessas devenue Val-de-Virvée
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valdevirvee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-cubzaguais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33018 VAL DE VIRVEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.