67246_PLU_20250116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOGENHEIM"


Informations

Nom du document DU_67246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOGENHEIM
Maillage 67246 KOGENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2025 à 16:29
Publié le 18/02/2025 à 17:01
Mis à jour le 18/02/2025 à 17:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67246_PLU_20250116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a96713744075d55762a2b4ad5210c189
Producteur Commune de Kogenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOGENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4736723,48.3131058,7.5664021,48.3501803]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67246_procedure_20250116.pdf Procédure
67246_rapport_1_20250116.pdf Partie 1
67246_rapport_2_20250116.pdf Partie 2
67246_rapport_3_20250116.pdf Partie 3
67246_rapport_4_20250116.pdf Partie 4
67246_padd_20250116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67246_reglement_20250116.pdf Règlement écrit
67246_reglement_graphique_1_20250116.pdf Règlement graphique 1
67246_reglement_graphique_2_20250116.pdf Règlement graphique 2
67246_clotures_20250116.pdf Clotures
67246_info_surf_04_00_20250116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67246_info_surf_14_00_20250116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67246_info_surf_19_01_20250116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67246_info_surf_37_00_20250116.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
67246_info_surf_38_00_20250116.pdf Secteurs d'information sur les sols
67246_liste_annexes_20250116.pdf Liste annexes
67246_liste_sup_20250116.pdf Liste sup
67246_permis_demolir_20250116.pdf Permis demolir
67246_plan_sup_20250116.pdf Plan sup
67246_ppri_20250116.pdf Ppri
67246_sup_as1_20250116.pdf Sup as1
67246_orientations_amenagement_20250116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Kogenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@kogenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@kogenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.