85285_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TABLIER"



Informations

Nom du document DU_85285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TABLIER
Maillage 85285 LE TABLIER
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2026 à 14:08
Publié le 18/02/2026 à 08:27
Mis à jour le 18/02/2026 à 08:27
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 85285_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a968c6a87067a78fe8384ec61766e7bc
Producteur Mairie du Tablier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TABLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85285
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3509557,46.5410759,-1.3028579,46.5773349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85285_rapport_20250930.pdf Rapport
85285_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85285_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
85285_defense_incendie_20250930.pdf Defense incendie
85285_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85285_info_surf_16_1_20250930.pdf Info surf 16 1
85285_info_surf_99_1_20250930.pdf autre relevant de la loi littoral
85285_info_surf_99_2_20250930.pdf autre relevant de la loi montagne
85285_inventaire_haies_20250930.pdf Inventaire haies
85285_inventaire_zones_humides_20250930.pdf Inventaire zones humides
85285_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
85285_plan_assainissement_20250930.pdf Plan assainissement
85285_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
85285_prescription_surf_05_1_20250930.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85285_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
85285_reseau_aep_20250930.pdf Reseau aep
85285_reseau_assainissement_20250930.pdf Reseau assainissement
85285_orientations_amenagement_1_20250930.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Tablier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.letablier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie du Tablier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.letablier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.