33413_PLU_20140113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH"


Informations

Nom du document DU_33413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH
Maillage 33413 SAINT-GERMAIN-DU-PUCH
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2022 à 08:16
Publié le 12/08/2022 à 10:39
Mis à jour le 12/08/2022 à 10:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33413_PLU_20140113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a96d278e038aac84f55f0211c84576c3
Producteur Mairie de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33413
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/08/2022.
Emprise [-0.363233,44.8335991,-0.303763,44.8724406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33413_procedure_20140113.pdf Procédure
33413_rapport_20140113.pdf Rapport
33413_padd_20140113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33413_prescription_surf_05_00_20140113.pdf Emplacement réservé
33413_reglement_20140113.pdf Règlement écrit
33413_reglement_graphique_20140113.pdf Règlement graphique
33413_PPRMT_20140113.pdf PPRMT
33413_argiles_20140113.pdf Argiles
33413_arrete_bruit_14_00_20140113.pdf Arrete bruit 14 00
33413_info_lin_14_00_20140113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33413_info_lin_19_01_1_20140113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33413_info_lin_19_01_2_20140113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33413_info_lin_19_01_3_20140113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33413_liste_annexes_20140113.pdf Liste annexes
33413_liste_lotissements_20140113.pdf Liste lotissements
33413_liste_sup_20140113.pdf Liste sup
33413_note_technique_20140113.pdf Note technique
33413_perimetre_AOC_20140113.pdf Perimetre AOC
33413_perimetre_carrieres_20140113.pdf Perimetre carrieres
33413_plan_sieges_exploitations_20140113.pdf Plan sieges exploitations
33413_plan_sup_20140113.pdf Plan sup
33413_orientations_amenagement_20140113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-GERMAIN-DU-PUCH
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.stgermain@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.stgermain@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.