50066_PLU_20201112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JULLOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_50066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JULLOUVILLE
Maillage 50066 JULLOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2020 à 10:22
Publié le 30/11/2020 à 12:31
Mis à jour le 30/11/2020 à 12:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 50066_PLU_20201112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9967b76c061e94a0d69fc256b595e3c
Producteur CC de Granville, Terre et Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JULLOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/11/2020.
Emprise [-1.5721221,48.7369444,-1.4865603,48.7898123]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50066_procedure_20201112.pdf Procédure
50066_rapport_1_20201112.pdf Partie 1
50066_rapport_2_20201112.pdf Partie 2
50066_rapport_3_20201112.pdf Partie 3
50066_padd_20201112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50066_reglement_20201112.pdf Règlement écrit
50066_reglement_graphique_20201112.pdf Règlement graphique
50066_annexes_20201112.pdf Annexes
50066_orientations_amenagement_20201112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de Granville, Terre et Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@granville-terre-mer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@granville-terre-mer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.