91195_PLU_20181201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANNEMOIS"


Informations

Nom du document DU_91195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANNEMOIS
Maillage 91195 DANNEMOIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 16:53
Publié le 05/06/2021 à 11:40
Mis à jour le 05/06/2021 à 11:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 91195_PLU_20181201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9f891285b894f60d12b0cbd1346054a
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANNEMOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/06/2021.
Emprise [2.4418099,48.4441662,2.4997294,48.4762808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91195_procedure_20181201.pdf Procédure
91195_rapport_1_20181201.pdf Partie 1
91195_padd_20181201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91195_reglement_20181201.pdf Règlement écrit
91195_reglement_graphique_0_20181201.pdf Tableau d’assemblage
91195_reglement_graphique_1_20181201.pdf Règlement graphique 1
91195_info_lin_19_01_20181201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91195_info_surf_04_00_20181201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91195_info_surf_99_00_1_20181201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91195_info_surf_99_00_2_20181201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91195_info_surf_99_00_3_20181201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91195_info_surf_99_00_4_20181201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
91195_liste_annexes_20181201.pdf Liste annexes
91195_liste_sup_20181201.pdf Liste sup
91195_orientations_amenagement_18_06_20181201.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.