68021_PLU_20250709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARTENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARTENHEIM
Maillage 68021 BARTENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 12:04
Publié le 21/07/2025 à 10:14
Mis à jour le 21/07/2025 à 10:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 68021_PLU_20250709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9face3079c4f29962b99d58948849dd
Producteur Mairie de Bartenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARTENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68021
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4481361,47.6156774,7.5337074,47.6536232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68021_procedure_20250709.pdf Procédure
68021_rapport_1_20250709.pdf Partie 1
68021_rapport_2_20250709.pdf Partie 2
68021_rapport_3_20250709.pdf Partie 3
68021_rapport_4_20250709.pdf Partie 4
68021_rapport_5_20250709.pdf Partie 5
68021_PADD_20250709.pdf PADD
68021_prescription_surf_07_20250709.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
68021_prescription_surf_17_20250709.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
68021_reglement_20250709.pdf Règlement écrit
68021_reglement_graphique_1_20250709.pdf Règlement graphique 1
68021_reglement_graphique_2_20250709.pdf Règlement graphique 2
68021_reglement_graphique_3_20250709.pdf Règlement graphique 3
68021_info_lin_19_aep_20250709.pdf Info lin 19 aep
68021_info_lin_19_ass_20250709.pdf Info lin 19 ass
68021_info_lin_19_dechets_20250709.pdf Info lin 19 dechets
68021_info_surf_14_20250709.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68021_info_surf_14_iso_acoustique_20140217.pdf Info surf 14 iso acoustique
68021_info_surf_17_zones_plomb_20250709.pdf Info surf 17 zones plomb
68021_info_surf_27_PEB_20250709.pdf Info surf 27 PEB
68021_plan_sup_20250709.pdf Plan sup
68021_orientations_amenagement_1_20250709.pdf OAP 1
68021_orientations_amenagement_2_20250709.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bartenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : urb1@mairie-bartenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urb1@mairie-bartenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.