247100589_PLUi_20221025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE GRAND CHALON"


Informations

Nom du document DU_247100589
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE GRAND CHALON
Maillage 247100589 PLUI LE GRAND CHALON
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 09:53
Publié le 23/05/2023 à 12:37
Mis à jour le 07/07/2023 à 16:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 27
Nom de l'archive 247100589_PLUi_20221025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aa06e4f6b40f949a65a3a8ff3e94b1d2
Producteur LE GRAND CHALON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LE GRAND CHALON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247100589
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.307354,46.5167539,5.080067,47.3593607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LE GRAND CHALON
Téléphone : Aucun
Courriel : carto.sig@legrandchalon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LE GRAND CHALON
Téléphone : Aucun
Courriel : carto.sig@legrandchalon.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.