38431_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES"


Informations

Nom du document DU_38431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
Maillage 38431 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 13:35
Publié le 28/10/2024 à 10:38
Mis à jour le 28/10/2024 à 10:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38431_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa0b4629bffa94a0444adb21bbfe83ca
Producteur Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38431
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8191585,45.2342081,5.8825818,45.2964092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38431_procedure_20240917.pdf Procédure
38431_rapport_20240917.pdf Rapport
38431_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38431_prescription_pct_07_01_20240917.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
38431_prescription_surf_02_00_1_20240917.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38431_prescription_surf_02_00_2_20240917.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38431_prescription_surf_05_00_20240917.pdf Emplacement réservé
38431_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
38431_reglement_graphique_0_20240917.pdf Tableau d’assemblage
38431_reglement_graphique_1_20240917.pdf Règlement graphique 1
38431_reglement_graphique_2_20240917.pdf Règlement graphique 2
38431_annexes_1_20240917.pdf Annexes 1
38431_annexes_2_20240917.pdf Annexes 2
38431_annexes_3_20240917.pdf Annexes 3
38431_annexes_4_20240917.pdf Annexes 4
38431_annexes_5_20240917.pdf Annexes 5
38431_info_lin_19_01_20240917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38431_info_surf_04_00_20240917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38431_info_surf_13_00_20240917.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
38431_info_surf_14_00_20240917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38431_info_surf_17_00_20240917.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38431_info_surf_19_01_20240917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38431_info_surf_20_00_20240917.pdf Règlement local de publicité
38431_info_surf_27_00_20240917.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
38431_liste_annexes_20240917.pdf Liste annexes
38431_liste_sup_20240917.pdf Liste sup
38431_plan_sup_20240917.pdf Plan sup
38431_orientations_amenagement_18_00_20240917.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes
Téléphone : 04 76 52 24 29
Courriel : mairie.sne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 76 52 24 29
Courriel : mairie.sne@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38431 SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.