04245_PLU_20251222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLX"


Informations

Nom du document DU_04245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLX
Maillage 04245 VOLX
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2026 à 10:10
Publié le 18/08/2026 à 10:40
Mis à jour le 18/08/2026 à 10:40
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 04245_PLU_20251222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aa16581fad33080fb4c114f276cd8a8c
Producteur Mairie de VOLX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04245
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir d'Orthophoto et cadastre.
Emprise [5.7902987,43.8348366,5.8601697,43.9004336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04245_procedure_20251222.pdf Procédure
04245_rapport_1_20251222.pdf Partie 1
04245_rapport_2_20251222.pdf Partie 2
04245_rapport_3_20251222.pdf Partie 3
04245_padd_20251222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04245_reglement_20251222.pdf Règlement écrit
04245_reglement_graphique_20251222.pdf Règlement graphique
04245_annexes_A0_20251222.pdf Annexes A0
04245_annexes_A4_20251222.pdf Annexes A4
04245_orientations_amenagement_20251222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VOLX
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.volx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de VOLX
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.volx@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.