01124_CC_20240305

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CORMOZ"


Informations

Nom du document DU_01124
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CORMOZ
Maillage 01124 CORMOZ
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2024 à 09:02
Publié le 16/03/2024 à 10:20
Mis à jour le 16/03/2024 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01124_CC_20240305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa16a1196e100ca5339b9e99828a20f0
Producteur Mairie de Cormoz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORMOZ. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01124
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1868271,46.4058345,5.2550021,46.469219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01124_procedure_20240305.pdf Procédure
01124_rapport_1_20240305.pdf Rapport de Présentation - Diagnostic Urbain et Justifications
01124_rapport_2_20240305.pdf Rapport de Présentation - Etude Paysagère
01124_annexes_20240305.pdf Annexes
01124_liste_annexes_20240305.pdf Liste Annexes
01124_sectorisation_graphique_1_20240305.pdf Plan de zonage n°1 – 1_10 000ème
01124_sectorisation_graphique_2_20240305.pdf.pdf Plan de zonage n°2 – 1_2500ème
01124_sectorisation_graphique_3_20240305.pdf.pdf Plan de zonage n°3 – 1_2000ème

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.