44011_PLU_20230719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLIGNE"


Informations

Nom du document DU_44011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLIGNE
Maillage 44011 BELLIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 16:03
Publié le 21/07/2023 à 10:12
Mis à jour le 21/07/2023 à 10:12
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 44011_PLU_20230719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa33a9b4ba820d8756b84c23167eca2e
Producteur COMPA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.0793945,47.4469118,-0.9589505,47.5056154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44011_procedure_20230719.pdf Procédure
44011_rapport_1_20230719.pdf Partie 1
44011_rapport_2_20230719.pdf Partie 2
44011_rapport_3_20230719.pdf Partie 3
44011_padd_20230719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44011_reglement_20230719.pdf Règlement écrit
44011_reglement_graphique_1_20230719.pdf Règlement graphique 1
44011_reglement_graphique_2_20230719.pdf Règlement graphique 2
44011_boisements_20230719.pdf Boisements
44011_dechets_20230719.pdf Dechets
44011_eaux_pluviales_20230719.pdf Eaux pluviales
44011_liste_SUP_20230719.pdf Liste SUP
44011_notice_aep_20230719.pdf Notice aep
44011_notice_zonage_assainissement_20230719.pdf Notice zonage assainissement
44011_plan_SUP_20230719.pdf Plan SUP
44011_plan_aep_20230719.pdf Plan aep
44011_plan_reseau_assainissement_20230719.pdf Plan reseau assainissement
44011_prescription_surf_99_20230719.pdf Autre
44011_orientations_amenagement_20230719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMPA
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.