80235_PLU_20230314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DARGNIES"


Informations

Nom du document DU_80235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DARGNIES
Maillage 80235 DARGNIES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2023 à 08:51
Publié le 27/03/2023 à 09:06
Mis à jour le 27/03/2023 à 09:06
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 80235_PLU_20230314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa398fbe956c47a8f368e10134e9d485
Producteur Communauté de Communes des Ville Soeurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DARGNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80235
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5104229,50.032437,1.5516494,50.0524912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80235_procedure_20230314.pdf Procédure
80235_rapport_20230314.pdf Rapport
80235_padd_20230314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80235_reglement_20230314.pdf Règlement écrit
80235_reglement_graphique_20230314.pdf Règlement graphique
80235_info_lin_20230314.pdf Info lin
80235_liste_sup_20230314.pdf Liste sup
80235_plan_sup_20230314.pdf Plan sup
80_235_dpu_20230314.pdf 235 dpu
80235_orientations_amenagement_18_00_20230314.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Ville Soeurs
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@villes-soeurs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@villes-soeurs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.