63135_PLU_20260901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAVAYAT"



Informations

Nom du document DU_63135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAVAYAT
Maillage 63135 DAVAYAT
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2026 à 08:58
Publié le 18/09/2026 à 09:39
Mis à jour le 18/09/2026 à 09:39
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 63135_PLU_20260901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aa4b67aa28bd6005c10a686ec8bd95e0
Producteur Mairie de Davayat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAVAYAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 63135
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.1022706,45.9390586,3.1262186,45.9545453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63135_procedure_20260901.pdf Procédure
63135_rapport_1_20260901.pdf Partie 1
63135_rapport_2_20260901.pdf Partie 2
63135_padd_20260901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63135_prescription_surf_05_20260901.pdf Emplacement réservé
63135_reglement_20260901.pdf Règlement écrit
63135_reglement_graphique_20260901.pdf Règlement graphique
63135_info_surf_04-00_20260901.pdf Info surf 04-00
63135_info_surf_19-01_20260901.pdf Info surf 19-01
63135_liste_sup_20260901.pdf Liste sup
63135_plan_sup_20260901.pdf Plan sup
63135_prescription_surf_47-01_20260901.pdf Prescription surf 47-01
63135_orientations_amenagement_18_01_1_20260901.pdf OAP 18 01 1
63135_orientations_amenagement_18_01_20260901.pdf OAP 18 01
63135_orientations_amenagement_18_01_2_20260901.pdf OAP 18 01 2
63135_orientations_amenagement_18_01_3_20260901.pdf OAP 18 01 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Davayat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.davayat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Davayat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.davayat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.