49105_PLU_20200623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTIGNE"


Informations

Nom du document DU_49105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTIGNE
Maillage 49105 CONTIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2020 à 14:59
Publié le 13/10/2020 à 12:14
Mis à jour le 13/10/2020 à 12:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 49105_PLU_20200623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa67bf7c15634a848081500d551fc25e
Producteur Mairie de Contigné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/10/2020.
Emprise [-0.5444183,47.6935301,-0.4311337,47.7558075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49105_procedure_20200623.pdf Procédure
49105_rapport_1_20200623.pdf Partie 1
49105_rapport_2_20200623.pdf Partie 2
49105_rapport_3_20200623.pdf Partie 3
49105_padd_20200623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49105_prescription_surf_02_00_20200623.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49105_prescription_surf_05_01_20200623.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49105_prescription_surf_31_05_20200623.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
49105_reglement_20200623.pdf Règlement écrit
49105_reglement_graphique_20200623.pdf Règlement graphique
49105_PDIPR_20200623.pdf PDIPR
49105_annexesanitaire_20200623.pdf Annexesanitaire
49105_espace_naturel_sensible_20200623.pdf Espace naturel sensible
49105_info_lin_19_01_1.pdf Info lin 19 01
49105_info_lin_19_01_2.pdf Info lin 19 01
49105_info_surf_19_01.pdf Info surf 19
49105_liste_sup_20200623.pdf Liste sup
49105_plan_sup_20200623.pdf Plan sup
49105_risques_20200623.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Contigné
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-contigne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-contigne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.