59097_CC_20210226

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOURSIES"


Informations

Nom du document DU_59097
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOURSIES
Maillage 59097 BOURSIES
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2021 à 16:18
Publié le 23/06/2021 à 17:01
Mis à jour le 23/06/2021 à 17:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59097_CC_20210226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa6a1d21764ba20cd90d1c8116e0ec31
Producteur Mairie de Boursies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURSIES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59097
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2021.
Emprise [3.0157103,50.1287183,3.0739166,50.1597131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59097_procedure_20210226.pdf Procédure
59097_rapport_20210226.pdf Rapport
59097_CE_20210226.pdf CE
59097_SDIS_20210226.pdf SDIS
59097_annexes_20210226.pdf Annexes
59097_info_pct_16_00_20210226.pdf Site archéologique
59097_liste_sup_20210226.pdf Liste sup
59097_plan_sup_20210226.pdf Plan sup
59097_sectorisation_graphique_1_20210226.pdf Sectorisation graphique 1
59097_sectorisation_graphique_2_20210226.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boursies
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boursies@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boursies@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.