32207_CC_20100415

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LEBOULIN"


Informations

Nom du document DU_32207
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LEBOULIN
Maillage 32207 LEBOULIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 11:33
Publié le 07/01/2025 à 13:03
Mis à jour le 07/01/2025 à 13:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32207_CC_20100415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa77917078e2e6a744a7e32520b9fff7
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEBOULIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32207
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6181219,43.6564554,0.7034079,43.6890887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/04/2010
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
Procedure.pdf
32207_rapport_20100415.pdf Rapport
32207_Planservitudes_20100415.pdf Planservitudes
32207_zonage_20100415.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Auch Cœur de Gascogne
Téléphone : None
Courriel : planification@grand-auch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie.leboulin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.