57649_PLU_20260818

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE"


Informations

Nom du document DU_57649
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Maillage 57649 SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 14:32
Mis à jour le 07/10/2026 à 16:34
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 57649_PLU_20260818
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aa7f87442ac47a03823dad2fc463361b
Producteur Mairie de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.