14287_PLU_20220908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_14287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENOUVILLE
Maillage 14287 FRENOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2023 à 17:03
Publié le 11/04/2023 à 10:03
Mis à jour le 11/04/2023 à 10:03
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14287_PLU_20220908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa94f5ba0a172cb7b7a4c804da113d4f
Producteur CC VAL ES DUNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRENOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14287
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2720132,49.1168793,-0.2206348,49.1459632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14287_procedure_20171016.pdf Procédure
14287_procedure_20220908.pdf Procédure
14287_rapport_1_20171016.pdf Partie 1
14287_rapport_2_20220908.pdf Partie 2
14287_padd_20171016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14287_prescription_lin_15_20171016.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
14287_reglement_20220908.pdf Règlement écrit
14287_reglement_graphique_20220908.pdf Règlement graphique
14287_annexes_informatives_20171016.pdf Annexes informatives
14287_annexes_pdg_20171016.pdf Annexes pdg
14287_annexes_sanitaires_20171016.pdf Annexes sanitaires
14287_avis_dreal_20171016.pdf Avis dreal
14287_sup_graphique_20171016.pdf Sup graphique
14287_sup_liste_20171016.pdf Sup liste
14287_orientations_amenagement_1_20171016.pdf OAP 1
14287_orientations_amenagement_2_20220908.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC VAL ES DUNES
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc.valesdunes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc.valesdunes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.