38352_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE"


Informations

Nom du document DU_38352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Maillage 38352 SAINT-ALBAN-DE-ROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2026 à 14:36
Publié le 22/04/2026 à 14:59
Mis à jour le 22/04/2026 à 14:59
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 38352_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aaa7fdea5bde70c1675025df9452c80f
Producteur Commune de Saint Alban de Roche
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38352
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [5.2088495,45.5724238,5.2397657,45.604792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/09/2017
Date de publication : 04/09/2017
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38352_procedure_20260302.pdf Procédure
38352_rapport_20260302.pdf Rapport
38352_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38352_prescription_surf_05_20260302.pdf Emplacement réservé
38352_prescription_surf_07_20260302.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
38352_prescription_surf_17_20260302.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
38352_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
38352_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
38352_info_surf_02_00_20260302.pdf Zone d'aménagement concerté
38352_info_surf_04_00_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38352_info_surf_12_00_20260302.pdf Périmètre de sursis à statuer
38352_info_surf_14_00_20260302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38352_info_surf_17_00_20260302.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38352_info_surf_19_01_1_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38352_info_surf_19_01_2_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38352_info_surf_25_00_20260302.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
38352_info_surf_42_00_20260302.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
38352_info_surf_97_00_20260302.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
38352_info_surf_99_00_1_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38352_info_surf_99_00_2_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38352_info_surf_99_00_3_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38352_info_surf_99_00_4_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38352_info_surf_99_00_5_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38352_info_surf_99_00_6_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38352_liste_annexes_20260302.pdf Liste annexes
38352_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
38352_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
38352_oap_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Alban de Roche
Téléphone : None
Courriel : mairie@saintalbanderoche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint Alban de Roche
Téléphone : None
Courriel : mairie@saintalbanderoche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.