46010_PLU_20201126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUJOLS"



Informations

Nom du document DU_46010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUJOLS
Maillage 46010 AUJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 22:27
Publié le 15/05/2026 à 23:25
Mis à jour le 15/05/2026 à 23:25
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 46010_PLU_20201126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aaadcd14a4916898c0a4e86a4b91b2e4
Producteur Communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46010
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5102561,44.3985366,1.5702544,44.4483802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46010_procedure_20201126.pdf Procédure
46010_rapport_1_20201126.pdf Partie 1
46010_rapport_2_20201126.pdf Partie 2
46010_rapport_3_20201126.pdf Partie 3
46010_padd_20201126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46010_reglement_20201126.pdf Règlement écrit
46010_reglement_graphique_20201126.pdf Règlement graphique
46010_info_surf_04_00_20201126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
46010_oap_20201126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 46010 AUJOLS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.