86058_PLU_20120925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-MOULIERE"


Informations

Nom du document DU_86058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-MOULIERE
Maillage 86058 LA CHAPELLE-MOULIERE
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2021 à 09:08
Publié le 21/06/2021 à 13:15
Mis à jour le 21/06/2021 à 13:15
Statut
Version 9
Nom de l'archive 86058_PLU_20120925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aad3cc41ca91830f2525bf4780590842
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MOULIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2021.
Emprise [0.4963923,46.6214535,0.5835604,46.6665773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86058_procedure_20120925.pdf Procédure
86058_rapport_20120925.pdf Rapport
86058_padd_20120925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86058_prescription_surf_05_00_20120925.pdf Emplacement réservé
86058_reglement_20120925.pdf Règlement écrit
86058_reglement_graphique_20120925.pdf Règlement graphique
86058_info_surf_17_00_20120925.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86058_info_surf_19_01_20120925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86058_info_surf_99_00_1_20120925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
86058_info_surf_99_00_2_20120925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
86058_info_surf_99_00_3_20120925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
86058_liste_sup_20120925.pdf Liste sup
86058_plan_sup_20120925.pdf Plan sup
86058_orientations_amenagement_20120925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.