30240_PLU_20230717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN"


Informations

Nom du document DU_30240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN
Maillage 30240 SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 18:16
Publié le 20/11/2023 à 18:30
Mis à jour le 20/11/2023 à 18:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30240_PLU_20230717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aae441c53e216e45c4d54ef86125b04d
Producteur Mairie de Saint Césaire de Gauzignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30240
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1830789,44.017559,4.2203584,44.0543657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30240_procedure_20230717.pdf Procédure
30240_rapport_1_20230717.pdf Partie 1
30240_rapport_2_20230717.pdf Partie 2
30240_rapport_3_20230717.pdf Partie 3
30240_padd_20230717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30240_prescription_surf_05_00_20230717.pdf Emplacement réservé
30240_reglement_20230717.pdf Règlement écrit
30240_reglement_graphique_1_20230717.pdf Règlement graphique 1
30240_info_lin_19_01_1_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30240_info_lin_19_01_2_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30240_info_lin_19_01_3_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30240_liste_SUP_20230717.pdf Liste SUP
30240_plan_SUP_20230717.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Césaire de Gauzignan
Téléphone : Aucun
Courriel : stcesairedegauzignan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stcesairedegauzignan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.