31497_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUP-CAMMAS"


Informations

Nom du document DU_31497
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUP-CAMMAS
Maillage 31497 SAINT-LOUP-CAMMAS
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 12:53
Publié le 11/12/2023 à 13:16
Mis à jour le 11/12/2023 à 13:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31497_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab4358d8211d701b41fe658873bde151
Producteur id. de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUP-CAMMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31497
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4594049,43.6838911,1.4977868,43.709585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31497_procedure_20231207.pdf Procédure
31497_rapport_20231207.pdf Rapport
31497_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31497_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
31497_reglement_graphique_1_20231207.pdf Règlement graphique 1
31497_reglement_graphique_2_20231207.pdf Règlement graphique 2
31497_reglement_graphique_3_20231207.pdf Règlement graphique 3
31497_annexe_ecrite_1_20231207.pdf Annexe ecrite 1
31497_annexe_ecrite_2_20231207.pdf Annexe ecrite 2
31497_annexe_ecrite_3_20231207.pdf Annexe ecrite 3
31497_annexe_reseaux_20231207.pdf Annexe reseaux
31497_info_surf_20231207.pdf Info surf
31497_liste_sup_20231207.pdf Liste sup
31497_plan_sup_20231207.pdf Plan sup
31497_orientations_amenagement_20231207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : id. de ville
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.vennettilli@id-ville.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.