86072_CC_20080325

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHENEVELLES"


Informations

Nom du document DU_86072
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHENEVELLES
Maillage 86072 CHENEVELLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 14:10
Publié le 04/11/2025 à 14:24
Mis à jour le 04/11/2025 à 14:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 86072_CC_20080325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab54a6f54cfac5812dc9862e203fd629
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENEVELLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86072
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6157928,46.6911284,0.7316575,46.7551214]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2008

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86072_procedure_20080325.pdf Procédure
86072_rapport_20080325.pdf Rapport
86072_info_surf_19_1_20080325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86072_liste_annexes_20080325.pdf Liste annexes
86072_liste_sup_20080325.pdf Liste sup
86072_sectorisation_graphique_20080325.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.