86245_PLU_20160929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENILLE-SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_86245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENILLE-SAINT-SAUVEUR
Maillage 86245 SENILLE-SAINT-SAUVEUR
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2020 à 14:10
Publié le 12/03/2020 à 12:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86245_PLU_20160929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab5b978c0f0430432cc325504f6c54db
Producteur Mairie de Senillé-Saint-Sauveur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENILLE-SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.5952443667374371,46.762432858519404,0.6932712297550218,46.83917866663054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86245_info_surf_19_01_20160929_ass.pdf Info surf 19 01 20160929
86245_info_surf_19_01_20160929_ep.pdf Info surf 19 01 20160929
86245_info_surf_99_00_20160929_loti.pdf Info surf 99 00 20160929
86245_liste_annexes_20160929.pdf Liste annexes
86245_liste_sup_20160929.pdf Liste sup
86245_orientations_amenagement_1_20160929.pdf OAP 1
86245_padd_20160929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86245_plan_sup_20160929.pdf Plan sup
86245_rapport_1_20160929.pdf Partie 1
86245_rapport_2_20160929.pdf Partie 2
86245_reglement_20160929.pdf Règlement écrit
86245_reglement_graphique_20160929.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-sauveur@cg86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-sauveur@cg86.fr


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Procédures en cours

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