10213_CC_20160208

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAGNANT"


Informations

Nom du document DU_10213
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAGNANT
Maillage 10213 MAGNANT
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2020 à 10:15
Publié le 03/09/2020 à 16:31
Mis à jour le 03/09/2020 à 16:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10213_CC_20160208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab6fe63058617c5c8c01206ae47a7ac4
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNANT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [4.3919904,48.1445982,4.4505852,48.1978463]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10213_procedure_20160208.pdf Procédure
10213_rapport_1_20160208.pdf Partie 1
10213_rapport_2_20160208.pdf Partie 2
10213_info_surf_19_01_20160208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10213_info_surf_99_00_20160208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10213_liste_annexes_20160208.pdf Liste annexes
10213_liste_sup_20160208.pdf Liste sup
10213_plan_sup_20160208.pdf Plan sup
10213_sectorisation_graphique_1_20160208.pdf Sectorisation graphique 1
10213_sectorisation_graphique_2_20160208.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.