51417_PLU_20030314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCONTE"



Informations

Nom du document DU_51417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCONTE
Maillage 51417 ORCONTE
Source Inconnue
Téléversé le 19/11/2018 à 16:04
Publié le 11/03/2019 à 12:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51417_PLU_20030314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab78b40a0d9bc6b706c446c3a47f67b8
Producteur Communauté de communes - Perthois Bocage et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORCONTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.694413211178152,48.65475001645273,4.781699059456442,48.68531166423485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51417_info_pct_19_1_19830201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51417_info_surf_14_1_20030314.pdf Info surf 14 1
51417_info_surf_14_2_20030314.pdf Info surf 14 2
51417_info_surf_19_1_120030314.pdf Info surf 19 1
51417_info_surf_27_1_120030314.pdf Info surf 27 1
51417_liste_servitude_1_20030314.pdf Liste servitude 1
51417_liste_servitude_2_20030314.pdf Liste servitude 2
51417_padd_20030314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51417_prescription_surf_05_1_20030314.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51417_rapport_20030314.pdf Rapport
51417_reglement_20030314.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Perthois Bocage et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.