03157_PLU_20230119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGNET"



Informations

Nom du document DU_03157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGNET
Maillage 03157 MAGNET
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2024 à 09:23
Publié le 17/06/2024 à 08:13
Mis à jour le 17/06/2024 à 08:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 03157_PLU_20230119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abb6b620ef7ddf2365782bf2a461ac97
Producteur Mairie - Magnet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03157
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4774287,46.1971416,3.5418075,46.2352992]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03157_procedure_20230119.pdf Procédure
03157_rapport_20230119.pdf Rapport
03157_padd_20230119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03157_prescription_lin_15_02_20230119.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
03157_prescription_lin_39_01_20230119.pdf Hauteur minimale
03157_prescription_pct_07_00_20230119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
03157_prescription_pct_16_01_20230119.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03157_prescription_surf_05_00_20230119.pdf Emplacement réservé
03157_prescription_surf_07_00_20230119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
03157_prescription_surf_15_00_20230119.pdf Règles d’implantation des constructions
03157_reglement_20230119.pdf Règlement écrit
03157_reglement_graphique_20230119.pdf Règlement graphique
03157_RLPi_20230119.pdf RLPi
03157_annexes_1_20230119.pdf Annexes 1
03157_annexes_2_20230119.pdf Annexes 2
03157_annexes_3_20230119.pdf Annexes 3
03157_info_lin_19_01_1_20230119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03157_info_lin_19_01_2_20230119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03157_info_surf_04_00_20230119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03157_info_surf_11_00_20230119.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03157_info_surf_14_00_20230119.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03157_info_surf_32_00_20230119.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03157_info_surf_99_00_20230119.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03157_liste_des_annexes_20230119.pdf Liste des annexes
03157_liste_sup_20230119.pdf Liste sup
03157_plan_sup_20230119.pdf Plan sup
03157_orientations_amenagement_18_00_20230119.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.