32191_CC_20170123

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LANNE-SOUBIRAN"


Informations

Nom du document DU_32191
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LANNE-SOUBIRAN
Maillage 32191 LANNE-SOUBIRAN
Source Inconnue
Téléversé le 06/03/2017 à 20:14
Publié le 06/03/2017 à 23:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32191_CC_20170123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abbf1c40923431ac0e484f481a47420f
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANNE-SOUBIRAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1342906496986363,43.72418580777233,-0.0713312665102295,43.756822713181485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32191_procedure_20170123.pdf Procédure
32191_Rapport_20170123.pdf Rapport
32191_Plan_Graphique_20170123.pdf Plan Graphique
32191_PlanReseauAEP_20170123.pdf PlanReseauAEP
32191_PlanServitudes_20170123.pdf PlanServitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : lannesoubiran@laposte.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32191 LANNE-SOUBIRAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.