37066_PLU_20210906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEDIGNY"


Informations

Nom du document DU_37066
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHEDIGNY
Maillage 37066 CHEDIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2021 à 10:12
Publié le 19/10/2021 à 12:48
Mis à jour le 19/10/2021 à 12:48
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37066_PLU_20210906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abc0f3e16c1c1bec7980938d0485ae29
Producteur Mairie de CHEDIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEDIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2021.
Emprise [0.9576732,47.1843868,1.0283572,47.2513558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37066_procedure_20210906.pdf Procédure
37066_rapport_20210906.pdf Rapport
37066_padd_20210906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37066_prescription_surf_05_20181001.pdf Emplacement réservé
37066_reglement_20210906.pdf Règlement écrit
37066_reglement_graphique_1_20181001.pdf Règlement graphique 1
37066_reglement_graphique_2_20070703.pdf Règlement graphique 2
37066_reglement_graphique_3_20210906.pdf Règlement graphique 3
37066_info_surf_04_20070703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37066_orientations_amenagement_20070703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHEDIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-chedigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-chedigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.