73149_CC_20181207

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUCEY"


Informations

Nom du document DU_73149
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUCEY
Maillage 73149 LUCEY
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2020 à 17:42
Publié le 24/11/2020 à 19:16
Mis à jour le 24/11/2020 à 19:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 73149_CC_20181207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac2d9a3833857e3e70f20be8b6b0a980
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUCEY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020.
Emprise [5.7788866,45.7440691,5.8189066,45.7811303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73149_procedure_20181207.pdf Procédure
73149_rapport_1_20181207.pdf Partie 1
73149_info_surf_02_02_1_20181207.pdf Info surf 02 02 1
73149_info_surf_02_02_2_20181207.pdf Info surf 02 02 2
73149_info_surf_19_01_1_20181207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73149_info_surf_19_01_2_20181207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73149_info_surf_35_00_1_20181207.pdf Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité (1)
73149_info_surf_35_00_2_20181207.pdf Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité (2)
73149_liste_annexes_20181207.pdf Liste annexes
73149_liste_sup_20181207.pdf Liste sup
73149_plan_sup_20181207.pdf Plan sup
73149_sectorisation_graphique_1_20181207.pdf Sectorisation graphique 1
73149_sectorisation_graphique_2_20181207.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73149 LUCEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.