32271_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONGUILHEM"


Informations

Nom du document DU_32271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONGUILHEM
Maillage 32271 MONGUILHEM
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2024 à 11:11
Publié le 31/10/2024 à 09:53
Mis à jour le 31/10/2024 à 09:53
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 32271_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac33c83376c9310cbaf23c27b9648f07
Producteur URBAN32

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONGUILHEM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.208499,43.8392017,-0.1677493,43.8718116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32271_procedure_20250925.pdf Procédure
32271_rapport_20240925.pdf Rapport
32271_PADD_20240925.pdf PADD
32271_prescription_surf_05_20240925.pdf Emplacement réservé
32271_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
32271_reglement_graphique_20240925.pdf Règlement graphique
32271_bilan_concertation_20240925.pdf Bilan concertation
32271_liste_SUP_20240925.pdf Liste SUP
32271_plan_SUP_20240925.pdf Plan SUP
32271_reseaux_20240925.pdf Reseaux
32271_orientations_amenagement_1_20240925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBAN32
Téléphone : Aucun
Courriel : urban32@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urban32@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.