48075_CC_20230419

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ISPAGNAC"



Informations

Nom du document DU_48075
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ISPAGNAC
Maillage 48075 ISPAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 10:04
Publié le 31/05/2023 à 11:18
Mis à jour le 31/05/2023 à 11:18
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 48075_CC_20230419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac540e3966e39264cb4ec6a8fa229fb5
Producteur Mairie d'Ispagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISPAGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48075
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4682961,44.3597009,3.595158,44.4418974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48075_procedure_20230419.pdf Procédure
48075_rapport_1_20230419.pdf Partie 1
48075_rapport_2_20230419.pdf Partie 2
48075_rapport_3_20230419.pdf Partie 3
48075_rapport_4_20230419.pdf Partie 4
48075_rapport_5_20230419.pdf Partie 5
48075_info_surf_13_00_20230419.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
48075_info_surf_19_01_20230419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
48075_info_surf_99_00_20230419.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
48075_liste_annexes_20230419.pdf Liste annexes
48075_liste_sup_20230419.pdf Liste sup
48075_plan_sup_20230419.pdf Plan sup
48075_reglement_graphique_1_20230419.pdf Règlement graphique 1
48075_reglement_graphique_2_20230419.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ispagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ispagnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ispagnac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.