90026_PLU_20250113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVREMONT"



Informations

Nom du document DU_90026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVREMONT
Maillage 90026 CHEVREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2026 à 09:04
Publié le 15/09/2026 à 10:11
Mis à jour le 15/09/2026 à 10:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 90026_PLU_20250113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ac559ef67fd2c53598b9dfa3834ec07a
Producteur commune de CHEVREMONT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90026
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8941906,47.6148466,6.9665591,47.6386657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90026_procedure_20250113.pdf Procédure
90026_20250113_rapport_E_1_20250113.pdf Partie 1
90026_20250113_rapport_E_2_20250113.pdf Partie 2
90026_padd_20250113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90026_reglement_20250113.pdf Règlement écrit
90026_reglement_graphique_1_20250113.pdf Règlement graphique 1
90026_reglement_graphique_2_20250113.pdf Règlement graphique 2
90026_annexes_informatives_20250113.pdf Annexes informatives
90026_info_surf_04_00_20250113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90026_info_surf_14_00_20250113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90026_info_surf_19_01_20250113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90026_info_surf_32_00_20250113.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90026_info_surf_37_00_20250113.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90026_info_surf_42_02_20250113.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
90026_info_surf_99_00_1_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
90026_info_surf_99_00_2_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
90026_info_surf_99_00_3_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
90026_info_surf_99_00_4_20250113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
90026_liste_annexes_20250113.pdf Liste annexes
90026_liste_sup_20250113.pdf Liste sup
90026_plan_sup_20250113.pdf Plan sup
90026_oap_1_20250113.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de CHEVREMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-chevremont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : commune de CHEVREMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-chevremont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.