55049_PLU_20220302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUREY-SUR-SAULX"


Informations

Nom du document DU_55049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUREY-SUR-SAULX
Maillage 55049 BEUREY-SUR-SAULX
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2023 à 11:17
Publié le 04/01/2023 à 13:49
Mis à jour le 04/01/2023 à 13:49
Statut
Version 6
Nom de l'archive 55049_PLU_20220302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac66265124e6837e1e710fd7049e5946
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUREY-SUR-SAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.9797059,48.741428,5.0774415,48.7769129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55049_procedure_20200228.pdf Procédure
55049_procedure_20220302.pdf Procédure
55049_procedure_20221209.pdf Procédure
55049_rapport_1_20200228.pdf Partie 1
55049_rapport_20220302.pdf Rapport
55049_padd_20200228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55049_reglement_20220302.pdf Règlement écrit
55049_reglement_graphique_20220302.pdf Règlement graphique
55049_annexes_20200228.pdf Annexes
55049_dpu_20221209.pdf Dpu
55049_liste_sup_20180905.pdf Liste sup
55049_plan_sup_20180905.pdf Plan sup
55049_orientations_amenagement_20200228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.