95580_PLU_20250715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-WITZ"



Informations

Nom du document DU_95580
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-WITZ
Maillage 95580 SAINT-WITZ
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 15:29
Publié le 28/07/2025 à 08:37
Mis à jour le 28/07/2025 à 08:37
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 95580_PLU_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac81424620b1a6b184393eb213f9b585
Producteur Mairie de Saint-Witz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-WITZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95580
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.523696,49.0606172,2.5939239,49.0980743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95580_procedure_20250715.pdf Procédure
95580_rapport_1_20250715.pdf Partie 1
95580_rapport_2_20250715.pdf Partie 2
95580_rapport_3_20250715.pdf Partie 3
95580_rapport_4_20250715.pdf Partie 4
95580_padd_20250715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95580_prescription_surf_31_05_20250715.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
95580_reglement_20250715.pdf Règlement écrit
95580_reglement_graphique_1_20250715.pdf Règlement graphique 1
95580_reglement_graphique_2_20250715.pdf Règlement graphique 2
95580_reglement_graphique_3_20250715.pdf Règlement graphique 3
95580_info_lin_19_01_1_20250715.pdf Notice des annexes sanitaires
95580_info_lin_19_01_2_20250715.pdf Réseau d'alimentation d'eau potable
95580_info_lin_19_01_3_20250715.pdf Réseau des eaux usées
95580_info_lin_19_01_4_20250715.pdf Réseau des eaux pluviales
95580_info_lin_19_01_5_20250715.pdf Zonage eaux usées
95580_info_lin_19_01_6_20250715.pdf Zonage eaux pluviales
95580_info_lin_19_01_7_20250715.pdf Règlement du Service d Assainissement Collectif
95580_info_surf_04_00_20250715.pdf Droit de Préemption Urbain - carte
95580_info_surf_04_01_20250715.pdf Droit de Préemption Urbain - délibération
95580_info_surf_14_00_20250715.pdf Classement des infrastructures de transports terrestres
95580_info_surf_20_00_1_20250715.pdf Délibération d'approbation du RLP
95580_info_surf_20_00_2_20250715.pdf Tableaux de synthèse du RLP
95580_info_surf_20_00_3_20250715.pdf Tome 1 : rapport de présentation du RLP
95580_info_surf_20_00_4_20250715.pdf Tome 2 : règlement du RLP
95580_info_surf_20_00_5_20250715.pdf Tome 3 : annexes du RLP
95580_info_surf_20_00_6_20250715.pdf Plan de zonage du RLP
95580_info_surf_99_00_20250715.pdf Contraintes du sol et du sous-sol
95580_liste_SUP_20250715.pdf Liste des SUP
95580_plan_SUP_20250715.pdf Plan des SUP
95580_orientations_amenagement_18_00_20250715.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Witz
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-witz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-witz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.