31516_PLU_20210518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_31516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR
Maillage 31516 SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2021 à 11:28
Publié le 07/06/2021 à 15:42
Mis à jour le 07/06/2021 à 15:42
Statut
Version 16
Nom de l'archive 31516_PLU_20210518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac8941a3ddb0471944c721d3a9b720c2
Producteur Mairie Saint Sauveur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31516
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2021.
Emprise [1.3629245,43.7333655,1.426003,43.764572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31516_procedure_20210518.pdf Procédure
31516_rapport_1_20210518.pdf Partie 1
31516_rapport_2_20210518.pdf Partie 2
31516_PADD_20210518.pdf PADD
31516_prescription_pct_07_20210518.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
31516_prescription_surf_05_20210518.pdf Emplacement réservé
31516_reglement_20210518.pdf Règlement écrit
31516_reglement_graphique_1_20210518.pdf Règlement graphique 1
31516_reglement_graphique_2_20210518.pdf Règlement graphique 2
31516_EtudeAmendementDupont_20210518.pdf EtudeAmendementDupont
31516_annexes_sanitaires_20210518.pdf Annexes sanitaires
31516_info_lin_99_20210518.pdf Autre
31516_info_surf_30_20210518.pdf Périmètre PUP
31516_info_surf_32_20210518.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
31516_liste_sup_20210518.pdf Liste sup
31516_plan_sup_20210518.pdf Plan sup
31516_orientations_amenagement_20180208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : l.francou@ville-saint-sauveur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.francou@ville-saint-sauveur.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.