14364_PLU_20180309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LINGEVRES"


Informations

Nom du document DU_14364
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LINGEVRES
Maillage 14364 LINGEVRES
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2022 à 16:52
Publié le 01/08/2022 à 17:11
Mis à jour le 01/08/2022 à 17:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14364_PLU_20180309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aca53caa520cfebfa79b8f1538b2f79c
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LINGEVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14364
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/08/2022.
Emprise [-0.7142387,49.1487299,-0.6435498,49.1988814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14364_procedure_20040305.pdf Procédure
14364_procedure_20090127.pdf Procédure
14364_procedure_20180309.pdf Procédure
14364_rapport_1_20040305.pdf Partie 1
14364_rapport_2_20090127.pdf Partie 2
14364_rapport_3_20180309.pdf Partie 3
14364_padd_20440305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14364_prescription_surf_05_01_20090127.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14364_reglement_20180309.pdf Règlement écrit
14364_reglement_graphique_1_20180309.pdf Règlement graphique 1
14364_info_lin_99_01_20180309.pdf autre relevant de la loi littoral
14364_liste_annexes_20040305.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.