01149_PLU_20181106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES"


Informations

Nom du document DU_01149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES
Maillage 01149 DOUVRES
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2026 à 10:59
Publié le 06/11/2026 à 11:44
Mis à jour le 06/11/2026 à 11:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 01149_PLU_20181106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-acf0cddbe43f636304bc585091cedead
Producteur DDT de l'Ain unité SIG
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3471008,45.9737834,5.397792,46.0064727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01149_procedure_20181106.pdf Procédure
01149_rapport_20090112.pdf Rapport
01149_rapport_20181106.pdf Rapport
01149_padd_20090112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01149_prescription_surf_05_20181106.pdf Emplacement réservé
01149_reglement_20181106.pdf Règlement écrit
01149_liste_sup_20090112.pdf Liste sup
01149_plan_pprn_20050215.pdf Plan pprn
01149_plan_pprn_modif_20140120.pdf Plan pprn modif
01149_rapport_pprn_20050215.pdf Rapport pprn
01149_reglement_graphique_20181106.pdf Règlement graphique
01149_reglement_graphique_bourg_20181106.pdf Reglement graphique bourg
01149_reglement_pprn_20050215.pdf Reglement pprn
01149_orientations_amenagement_20090112.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.