31082_PLU_20250519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD"


Informations

Nom du document DU_31082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD
Maillage 31082 BOURG-SAINT-BERNARD
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 08:29
Publié le 28/05/2025 à 09:44
Mis à jour le 28/05/2025 à 09:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31082_PLU_20250519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad0ea6e7092a365bf1246fb4341d1d86
Producteur Commune de Bourg-Saint-Bernard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-SAINT-BERNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6648252,43.5829464,1.7407549,43.6305815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31082_procedure_20250519.pdf Procédure
31082_rapport_1_20250519.pdf Sommaire du rapport de présentation
31082_padd_20250519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31082_reglement_20250519.pdf Règlement écrit
31082_reglement_graphique_1_20250519.pdf Règlement graphique 1
31082_reglement_graphique_2_20250519.pdf Règlement graphique 2
31082_liste_sup_20250519.pdf Liste sup
31082_notice_sanitaire_20250519.pdf Notice sanitaire
31082_plan_sup_20250519.pdf Plan sup
31082_prescription_surf_04_00_20250519.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
31082_prescription_surf_14_01_20250519.pdf Prescription surf 14 01
31082_prescription_surf_19_01_20250519.pdf Prescription surf 19 01
31082_prescription_surf_99_00_20250519.pdf Autre
31082_oap_1_20250519.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bourg-Saint-Bernard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@bourg-saint-bernard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@bourg-saint-bernard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.