56184_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUESTEMBERT"



Informations

Nom du document DU_56184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUESTEMBERT
Maillage 56184 QUESTEMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 10:56
Publié le 16/03/2026 à 17:10
Mis à jour le 16/03/2026 à 17:10
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 56184_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ad30c314acc217d38a976487a71dec11
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUESTEMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56184
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-2.5021568,47.6161086,-2.3676671,47.7122201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56184_procedure_20260309.pdf Procédure
56184_rapport_20260309.pdf Rapport
56184_PADD_20260309.pdf PADD
56184_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
56184_reglement_graphique_01_20260309.pdf Règlement graphique 01
56184_reglement_graphique_02_20260309.pdf Règlement graphique 02
56184_reglement_graphique_03_20260309.pdf Règlement graphique 03
56184_info_surf_04_01_20260309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56184_info_surf_14_00_20260309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56184_info_surf_14_01_20260309.pdf Info surf 14 01
56184_info_surf_20_00_20260309.pdf Règlement local de publicité
56184_info_surf_21_Aleaargile_20260309.pdf Info surf 21 Aleaargile
56184_info_surf_32_00_20260309.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56184_info_surf_38_00_20260309.pdf Secteurs d'information sur les sols
56184_prescription_surf_02_01_20260309.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56184_prescription_surf_05_20260309.pdf Emplacement réservé
56184_oap_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Questembert Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : g.stephan@qc.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56184 QUESTEMBERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.