11179_CC_20040709

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LABASTIDE-EN-VAL"


Informations

Nom du document DU_11179
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LABASTIDE-EN-VAL
Maillage 11179 LABASTIDE-EN-VAL
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2021 à 14:38
Publié le 09/03/2021 à 17:02
Mis à jour le 09/03/2021 à 17:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11179_CC_20040709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adb29cafce912df9f9677b3d55ed2bd9
Producteur Mairie de Labastide en Val

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-EN-VAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11179
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/03/2021.
Emprise [2.4435506,43.0309144,2.4898804,43.1011728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11179_procedure_20040709.pdf Procédure
11179_rapport_20040709.pdf Rapport
11179_prescription_surf_02_20040709.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11179_reglement_graphique_20040709.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Labastide en Val
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-labastide-en-val@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-labastide-en-val@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.