73181_PLU_20230726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS"


Informations

Nom du document DU_73181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS
Maillage 73181 MOUTIERS
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 08:22
Publié le 18/03/2024 à 09:02
Mis à jour le 18/03/2024 à 09:02
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 73181_PLU_20230726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-addf7fb1ae77608d15172b164ceade94
Producteur Mairie de Moûtiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73181
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.521736,45.4759573,6.5542129,45.4972408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73181_procedure_20230726.pdf Procédure
73181_rapport_20230726.pdf Rapport
73181_padd_20230726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73181_reglement_20230726.pdf Règlement écrit
73181_reglement_graphique_20230726.pdf Règlement graphique
73181_PPRI_20230726.pdf PPRI
73181_PPRN_20230726.pdf PPRN
73181_info_surf_04_20230726.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73181_info_surf_08_20230726.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
73181_info_surf_14_20230726.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
73181_info_surf_19_20230726.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
73181_liste_sup_20230726.pdf Liste sup
73181_orientations_20230726.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.