31187_PLU_20241010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONSORBES"


Informations

Nom du document DU_31187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONSORBES
Maillage 31187 FONSORBES
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2024 à 14:27
Publié le 26/11/2024 à 15:44
Mis à jour le 26/11/2024 à 15:44
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31187_PLU_20241010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adf254f8993fc1db3a80df8029709c81
Producteur Commune de FONSORBES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONSORBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31187
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1957659,43.5141006,1.2901376,43.552907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31187_procedure_20241010.pdf Procédure
31187_rapport_1_20241010.pdf Partie 1
31187_rapport_2_20241010.pdf Partie 2
31187_rapport_3_20241010.pdf Partie 3
31187_rapport_4_20241010.pdf Partie 4
31187_padd_20241010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31187_reglement_20241010.pdf Règlement écrit
31187_reglement_graphique_20241010.pdf Règlement graphique
31187_DPU_renforce_20241010.pdf DPU renforce
31187_DPU_simple_20241010.pdf DPU simple
31187_Liste_ER_20241010.pdf Liste ER
31187_PPRI_20241010.pdf PPRI
31187_aep_20241010.pdf Aep
31187_amendement_dupont_20241010.pdf Amendement dupont
31187_classement_sonore_20241010.pdf Classement sonore
31187_dechets_20241010.pdf Dechets
31187_eu_20241010.pdf Eu
31187_liste_sup_20241010.pdf Liste sup
31187_plan_vegetalisation_20241010.pdf Plan vegetalisation
31187_plomb_20241010.pdf Plomb
31187_reglement_sdis_20241010.pdf Reglement sdis
31187_reglement_voirie_20241010.pdf Reglement voirie
31187_sup_20241010.pdf Sup
31187_OAP_18_02_1_20241010.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FONSORBES
Téléphone : Aucun
Courriel : v.avezac@fonsorbes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.avezac@fonsorbes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.